Association des Randonneurs du Pays Velauxien
Siège social : Maison des Associations – Château des 4 Tours – 13880 VELAUX Tel : 06.17.14.14.77 ------------ Mail : arpv 13880@gmail.com Site Internet : http://www.arpv.fr/ |
STATUTS
-ARTICLE 1-
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre « ASSOCIATION DES RANDONNEURS DU PAYS VELAUXIEN ».
-ARTICLE 2-
Cette Association a pour objet la pratique et le développement de la randonnée pédestre tant pour sa pratique sportive que pour la découverte et la sauvegarde de l’environnement.
Sa durée est illimitée.
Elle a été déclarée à la sous-préfecture d’Aix en Provence, le 8 décembre 1993, sous l’ancien numéro : 0131004763 parue au journal officiel le 5 janvier 1994.
Le nouveau numéro étant le W131003460.
Agrément sportif numéro : 1262 S/ 94 du 20 décembre 1994.
-ARTICLE 3-
Le siège social est à la MAISON DES ASSOCIATIONS, Château des 4 Tours 13880 VELAUX. Il pourra être transféré par simple décision du bureau.
-ARTICLE 4-
L’Association se compose de :
Membres actifs, personnes physiques à jour de leur cotisation et participant aux activités.
Membres bienfaiteurs, personnes physiques ou morales qui s’acquittent d’une cotisation particulière ou verse un don.
Membres d’honneur, personnes qui ont œuvré comme membre du bureau ou comme accompagnatrices ou accompagnateurs sur une période de 8 ans pour l’association et adhérents (es) sont dispensés (es) de cotisations et peuvent participer aux activités de l’association. Ils ne sont ni électeurs, ni éligibles aux conseils d’administration.
Président d’honneur, Le Maire de la Ville de VELAUX est d’office déclaré Président d’Honneur de l’Association pendant la durée de son mandat.
-ARTICLE 5-
Pour faire partie de l’Association, il faut avoir payé la cotisation allant du 1er Septembre au 31 Août de l’année suivante et fournir un certificat médical étant apte à randonner. Le montant de cette cotisation est fixé chaque année par les membres du bureau au cours de la nouvelle saison
Le refus d’adhésion d’une personne est discuté lors d’une réunion de travail avec les membres du bureau.
L’association n’est pas tenue d’apporter des explications lors d’un refus d’adhésion.
Chaque membre s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur (le cas échéant) de l’association qui lui seront fournis le jour de son adhésion accompagnés des coordonnées du Président et du secrétaire.
-ARTICLE 6-
La qualité de Membre se perd par :
a) – Démission par lettre simple adressée au Président ou Présidente de l’association
b) – Le décès
c) - La radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé (e) ayant été invité (e) par lettre recommandée (avec A.R) à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
-ARTICLE 7-
Les ressources de l’Association comprennent le montant des cotisations, des subventions, des produits au titre des organisations de manifestations, sorties et de dons de Membres bienfaiteurs.
-ARTICLE 8-
L’Association est dirigée par les Membres du Bureau et les changements sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Le Bureau se compose de :
1) Un (e) Président (e) qui peut être assisté (e) d’un (e) Vice-Président (e)
2) Un (e) Secrétaire et ou un (e) Secrétaire Adjointe
3) Un (e) Trésorier (e) et ou un (e) Trésorier (e) Adjoint (e)
Et sous réserve de différents secteurs :
1) Un (e) Responsable Matériel
2) Un (e) Responsable Séjours
3) Un (e) Responsable Consommables
4) Un (e) Responsable Cartographie
Le Bureau est renouvelé ou pas en fonction du volontariat.
En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leurs remplacements définitifs lors de la prochaine Assemblée Générale.
-ARTICLE 9-
Le Bureau se réunit tous les mois sur convocation du Président (e) ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président (e) est prépondérante.
Un compte-rendu de la réunion est envoyé à chaque Adhérent (e).
Tout membre du bureau qui sans excuse, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur.
-ARTICLE 10-
L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association inscrits pour la saison en cours.
Cette Assemblée se réunit chaque année en début de saison à une date fixée par le bureau, 15 jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du ou de la Secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le ou la Président (e), assisté (e) des membres du bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.
Le ou la Trésorier (e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé après épuisement de l’Ordre du Jour, de la validation des nouveaux membres du bureau et la prise en compte de nouvelles animatrices ou nouveaux animateurs.
S’il y a plusieurs candidats (es) pour un même poste, le choix se fera par vote à bulletin secret.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, uniquement les questions soumises à l’Ordre du Jour.
-ARTICLE 11-
Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le ou la Président (e) peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’Article 10.
-ARTICLE 12-
Les membres du bureau sont investis des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et faire ou autoriser tous actes et opérations permis à l’association, sous réserve des pouvoirs expressément et statutairement réservés à l’assemblée générale.
-ARTICLE 13-
Un règlement intérieur établi par le bureau et approuvé lors de l’Assemblée Générale est remis à tous membres lors de son adhésion.
Ce règlement fixe les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.
-ARTICLE14-
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu est dévolu conformément à l’Article 9 de la Loi du 1er Juillet 1901 et Décret du 16 Août 1901.
A Velaux, le 8 Juin 2023
Le Président, La Trésorière, La Secrétaire,
Serge DONTENVILL, Danielle BILLOT, C. RASTELLO,